CE-Proof Caribbean Islands

Traduire	*Accueil*	*P214*	*Bateaux moteurs*	*Voiliers*	*Méga-yachts*	*Pêche Travail*	*Projets divers*	*Mayrik*
CE-Proof Caribbean Islands Yves Kinard, architecte naval, expert maritime, constructeur				Certification européenne
BP 1041 - 97061 Saint Martin cedex - Antilles Françaises Tél: +59 0590 51 94 25 - Fax: +59 0590 51 94 26 - Mail: info@mayrik.com



	Obligation de la certification européenne: Nous pratiquons les évaluations en conformité européenne à destination des propriétaires privés (PCA) ou des professionnels (modules Abis, B+, G) pour des prix très étudiés. Le bateau doit être conforme en tous points avec la Recreational Craft Directive 94/25/EU, amendée 2003/44/EU. CE-Proof a des représentations dans le monde entier et est leader sur son marché. CE-Proof travaille principalement avec l'organisme notifié HPi Verifications Services qui délivre les certificats européens de conformité.





	Pour en savoir plus:
	Importation d'un bateau en Europe: Ce qu'il faut savoir Les pièges à éviter Quelques informations





	Importation d'un bateau en Europe:
	Vous avez acheté un bateau sur le marché de l'occasion aux USA et vous le ramenez dans l'une quelconque des îles françaises de l'arc antillais. Première visite, la Douane. Première désillusion aussi, il vous manque un document important: la DEC. Impossible de franciser le bateau, mais bien de payer les taxes à l'importation. Une visite aux Affaires Maritimes se révèle tout aussi infructueuse: votre bateau n'est pas marqué CE, impossible de l'immatriculer. C'est là que vous craignez d'avoir ouvert la boîte de Pandore avec la perspective de travaux aux coûts pharamineux. En fait, c'est beaucoup plus simple que cela: votre bateau doit simplement être évalué par une personne habitilitée qui vous délivrera, après d'éventuels petits travaux, les documents qui résoudront votre problème. Il faut savoir que globalement les normes US sont peu différentes des normes européennes, du moins si le bateau n'est pas trop vieux. Mais il y a quelques pièges à éviter (voir plus loin).
							Retour
	*Ce qu'il faut savoir:*
	Pour être mis sur le marché européen, un navire doit être marqué CE. L'achat d'un bateau hors de l'Europe entraîne de devoir vérifier sa conformité aux normes européennes de manière à pouvoir être immatriculé sous le pavillon européen de son choix. En France, pour obtenir la francisation, un bateau doit disposer d'une Déclaration Ecrite de Conformité (DEC).
	De la même façon qu'une voiture d'importation américaine doit passer aux "Mines", un bateau doit être vérifié par un inspecteur agréé qui va évaluer la conformité selon le module européen PCA (Post Construction Assessment, évaluation après construction).
	Yves Kinard est agréé par l'Organisme Notifié HPi Verification Services. Un organisme notifié est une entreprise qui a été agréée par l'Etat de son siège pour évaluer des produits mis sur le marché européen et délivrer des certificats de conformité. Cette reconnaissance du pays vaut pour toute l'Europe. N'importe quel organisme notifié peut intervenir dans n'importe quel autre état et ses certificats s'imposent à tous. HPi Verification Services travaille avec la société CE-Proof, leader mondial du secteur, pour la plupart des évaluations. Yves Kinard détient la franchise exclusive "CE-Proof Caribbean Islands" pour toute la zone Caraïbe au sud du tropique du Cancer.
	Retour
	Les pièges à éviter:
	- Il n'y a souvent rien de rédhibitoire dans un bateau pour empêcher sa mise en conformité sauf, et c'est le plus important: le ou les moteurs. S'ils sont hors-bord, ce sera plus simple. D'abord parce que depuis assez longtemps les moteurs sont aux normes californiennes (3 stars), sévères, mais compatibles avec les niveaux d'émissions gazeuses européens, ensuite, si jamais ils ne sont pas bons, c'est assez simple d'acheter le bateau sans eux et de monter des neufs marqués CE une fois arrivé à destination. Mais si ce sont des moteurs in-board, il faudra faire plus attention. Si ce sont des moteurs essence et que vous envisagez une utilisation professionnelle (NUC), oubliez. Si c'est pour un usage privé, il doit y avoir le logo 3Stars. Sinon, le mieux est de nous envoyez la plaquette concernant les émissions gazeuses qui figure sur le moteur et celle avec l'identification du moteur. Nous pourrons vous répondre gracieusement. Et s'ils ne sont pas bons, il faudra les changer. On ne peut qu'encourager de nous interroger avant d'avoir payé au risque de se retrouver avec une bonne affaire qui tourne au désastre.
	- Méfiez-vous des brokers américains qui peuvent vous proposer un bateau marqué CE, au départ, par eux, comme un service. D'une manière ou d'une autre, caché ou déclaré, ce service est généralement très cher, bien plus qu'une fois arrivé dans les Antilles.
	- la plupart du temps les brokers américains sont consciencieux, mais pas tous, et pas tout le temps. Il faut en effet qu'il vous délivre l'avis de radiation (deletion en anglais) du pavillon, sans quoi, impossible d'immatriculer le bateau en France (ce qui n'empêchera pas à la Douane de vous réclamer les taxes à l'importation). Il faut savoir que dans certains états, on paie la taxe locale annuellement. Et si elle n'est pas payée, le bateau est radié, mais vous ne le saurez pas. C'est au broker de vérifier et vous fournir le document.
	- N'achetez jamais un bateau sans avoir été le voir et assurez-vous de la responsabilité du broker jusqu'à l'embarquement sur le cargo. Il est déjà arrivé en effet que des bateaux soi-disant nettoyés, propres, en ordre de marche, arrivent sales avec rien qui marche. Ou encore de se faire voler le bateau sur remorque sur le parking dans le port.
							Retour
	Quelques informations:
	- Les bateaux sont évalués en PCA selon des catégories de conception qui correspondent globalement aux conditions de mer et de vent pour lesquelles le bateau a été calculé. Le plus souvent les bateaux sont mis en catégorie C, ce qui correspond bien aux conditions rencontrées dans nos régions (limite 2m de vagues, force 6 de vent). Dès qu'on arrive dans la catégorie des cabin cruisers vers les 10-11m, il est préférable de demander la catégorie B (jusque 4m de vagues et jusque force 8 de vent).
	- Comment se déroule la procédure? Une fois le rendez-vous pris, le jour de la visite le bateau doit, dans le meilleur des cas, être dans l'eau (quand un essai de stabilité est requis). Il faut alors que les pleins (eau, essence, gasoil) soient fait et qu'on se soit bien assuré qu'il n'y a pas d'au dans la cale (surfaces libres). Tous les aspects et le matériel seront examinés pour vérifier leur conformité. Des remarques sont déjà faites oralement, mais un rapport sera transmis. Un essai de chargement sera le plus souvent effectué. Il faudra réunir pour le jour de la visite autant de personnes que nécessaire pour obtenir le nombre de personnes souhaité x 85kg. Par exemple, pour 14 personnes à bord, il faudra réunir 1190kg en autant de personnes que nécessaire. La visite est à payer le jour même. Le rapport établi est envoyé en Angleterre et entre 10 et 15 jours après les papiers sont là, prêts à vous être envoyés aussitôt que les photos justificatives des travaux de mises en conformité nous sont parvenues.
	- Quels sont les documents fournis? Le certificat de conformité, le rapport de conformité, la Déclaration Ecrite de Conformité, la plaque CE (autocollant avec les limites équipage, poids, puissance), le nouveau numéro du bateau (à ne pas confondre avec l'immatriculation), le manuel du propriétaire. Sur demande des autorités, le dossier technique justificatif peut être transmis.
							Retour







	Nous pouvons sans doute encore faire bien d'autres choses pour vous. Questionnez-nous: info@mayrik.com ou:
				CE-Proof Caribbean Islands
				Boîte postale 1041 - 97061 Saint Martin cedex - Antilles Françaises

				Portables, Saint Martin: +59 0690 53 69 66 - France: +33 0679 37 19 32
				Attention: pour le portable Saint Martin, décalage horaire de 5 à 6h en moins (été ou hiver). Le portable France n'est allumé que lors de notre présence en France, par ex pour un salon.

				Langues: français et anglais